Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALE TEMPS
MICROFOLIE'S EDITIONS S.A.

Numéro de dépôt :
97660432
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque SALE TEMPS

Déposée le 22 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) MICROFOLIE'S EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICROFOLIE'S EDITIONS domicilié(e) 13 RUE DES FOURNEAUX, 89000 AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 042 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS HERRMANN MICROFOLIE'S EDITIONS - France.

La marque SALE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALE TEMPS est expirée depuis le 22 janvier 2007.

MICROFOLIE'S EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDER BLOOD , DACTYLOMANIA LE CLAVIER FACILE , NUKLEAR , LE JOURNAL DE L'ANNEE 1994 , SINGLE PEAK , PLIAGE MAGIQUE 3D , L'OCEAN DES ORIGINES , AUX ORIGINES DE L'HOMME , TRUCKS , FOU DU FOOT


MICROFOLIE'S EDITIONS S.A. - 13 RUE DES FOURNEAUX, 89000 AUXERRE - France - SIREN 391042504


FRANCOIS HERRMANN MICROFOLIE'S EDITIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Disques optiques Disques laser Jeux Divertissement ; activités culturelles ; production de spectacles, de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.